La règlementation thermique en France

La réglementation thermique en France a pour objectif de fixer, à la consommation énergétique des bâtiments neufs, une limite maximale. Cela concerne la ventilation, le chauffage, la production en eau chaude ainsi que l'éclairage. Cette réglementation, qui fait suite à la RT 2000, a pour nom: la RT 2005.

Cette réglementation s'applique à tout bâtiment neuf et aux parties nouvelles, sur le territoire Français et dont le permis de construire a été déposé après le 1er Septembre 2006.

Cependant, pour apporter des améliorations à la RT 2005, plusieurs labels ont été mis en place:

• Haute Performance Energétique
• Très Haute Performance Energétique
• Label BBC

Le Label HPE

La Haute Performance Energétique est un ensemble de labels officiels qui analyse les performances énergétiques d'un bâtiment. Ce label est décerné aux bâtiments dont la sécurité, les conditions d'exploitation des installations (chauffage, climatisation et éclairage) sont aux normes.

Ce label est attribué aux bâtiments qui ont une consommation d'énergie au moins inférieure de 10% à la consommation de référence définie par la RT 2005.

Le label HPE se décline en 5 niveaux:

• le label HPE 2005
• le label THPE 2005
• le label HPE-Enr
• le label THPE Enr
• le label BBC

Le label THPE 2005 est décerné aux bâtiments qui ont une consommation d'énergie au moins inférieure de 20% à la consommation de référence définie dans la RT 2005.

Le label HPE – Enr est décerné aux bâtiments qui respectent les conditions au minimum du HPE et dont au moins de 50% de l'énergie utilisée pour le chauffage provient d'une installation Biomasse ou d'un réseau de chaleur utilisant au moins plus de 60% d'énergies renouvelables.

Le label THPE – Enr est décerné aux bâtiments permettant un gain de 30% par rapport à la RT 2005. Ces bâtiments doivent impérativement utiliser des énergies renouvelables comme les appareils photovoltaïques, les pompes à chaleur.

Enfin le label BBC (Bâtiment Basse Consommation) est attribué aux bâtiments neufs consommation au maximum 50Kwh/m² ou aux bâtiments dont la consommation est inférieure de 50% par rapport à la limité fixée par la RT 2005.